MENTIONS LÉGALES

Mentions légales

Présentation générale
Vous êtes actuellement connecté au site www.ciloger.fr (ci-après “le Site”) de la société CILOGER. 
Le Site est un site de présentation des produits et services proposés par CILOGER pour son compte et celui des sociétés citées en Annexe 1. Les produits et/ou services présentés sur ce Site soumis au droit français sont destinés à être commercialisés selon les conditions légales et contractuelles et les tarifs applicables au moment de la souscription sur le territoire français.
En accédant à ces pages web, vous acceptez dans leur intégralité les conditions d’utilisation telles que précisées ici. 
Votre accès à ce Site ne vous confère en aucun cas une licence ou un droit d’usage sur les marques apparaissant sur ces pages sans autorisation préalable et écrite de CILOGER ou des tiers propriétaires. 
Les informations contenues sur le Site proviennent de documents considérés comme fiables. Toutefois, CILOGER ne saurait garantir que leur transcription sur le Site s’effectue sans risques d’erreurs matérielles. Bien que CILOGER s’engage à corriger ces éventuelles erreurs dès qu’elles auront été portées à sa connaissance, sa responsabilité ne saurait être engagée pour toute décision prise sur la base du Site et/ou des informations qui y sont divulguées.

Il est rappelé que les performances passées ne peuvent préjuger des performances futures.

Identification de l’hébergeur
ITS GROUP
Société Anonyme au capital de 2 513 685,50 euros
N° du registre du commerce et des sociétés : B 404 536 922 Nanterre 
Siège social : 3, boulevard des Bouvets – 92741 NANTERRE CEDEX
Tél. : 01 55 17 47 77
E-Mail : voir page de contact

Identification de l’éditeur du Site
CILOGER
Siège social : 43/47 avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Tél. : 01 78 40 53 00 – Fax : 01 78 40 66 04
E-Mail : voir page de contact

CILOGER se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu et/ou les conditions d’utilisation de ces pages web et/ou retirer à tout moment l’accès à ces pages.

Conditions d’utilisation
Vous pouvez télécharger sur ce Site un bulletin d’ordre d’achat ou un bulletin de souscription de parts de SCPI. Cependant, votre demande d’achat ou de souscription de parts ne pourra être prise en compte, qu'à réception :

  • de l’ordre d’achat ou du bulletin de souscription dûment complété et signé recto-verso, envoyé par courrier avec avis de réception au 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
  • accompagné du règlement de la couverture de l’achat exigée ou du règlement des parts souscrites.

Protection des données personnelles
Il est rappelé que le secret des correspondances, la confidentialité et l’intégrité des informations transmises ne sont pas garanties sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels d’éventuels virus susceptibles d’être transmis lors d’une connexion malgré toute la vigilance des administrateurs de ce Site sur Internet. CILOGER décline toute responsabilité de quelque nature qu’elle soit à cet égard.
D’une manière générale, il peut être demandé des informations à caractère personnel concernant l’utilisateur, comme ses noms, adresse postale et adresse électronique, notamment dans le cadre d’une demande de documentation ou de l’insertion d’un message électronique. 
Il peut arriver que de telles informations personnelles soient de manière occasionnelle utilisées à des fins commerciales. 
Sauf avis contraire exprès de votre part, CILOGER pourra rendre disponibles les informations vous concernant auprès de partenaires. 
Notre serveur collecte les noms de domaine des visiteurs et non leur adresse électronique. De telles informations sont rassemblées pour évaluer le nombre de connexions, leur durée moyenne et les pages visitées. CILOGER utilise ces informations en vue d’évaluer l’usage qui est fait du Site et d’améliorer son contenu.
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et libertés, les utilisateurs du Site disposent d’un droit d’accès, de rectification et de retrait des données les concernant. Les personnes peuvent exercer ce droit à tout moment auprès du Directeur de la publication du Site :

  • par courrier notamment, en écrivant à l’adresse suivante : 
    CILOGER 
    Madame Isabelle ROSSIGNOL 
    43, avenue de la Grande Armée - CS 71715 - 75782 PARIS Cedex 16
  • par courrier électronique à l’adresse suivante : voir page de contact

Propriété intellectuelle
Le Site, l’ensemble des documents (images, textes, photographies, dessins, plans d’architecture, etc.), ainsi que les signes distinctifs (marques, logos, etc.) constitutifs ou intégrés dans les pages web de ce Site ainsi que tous les documents téléchargeables sont la propriété exclusive de CILOGER ou, le cas échéant la propriété de tiers ayant autorisé CILOGER à les utiliser pour le Site.
CILOGER n’accorde à l’utilisateur qu’une autorisation non exclusive et incessible d’accéder au Site, de représenter sur son écran tout ou partie des pages du Site et des informations qui y figurent, à l’exclusion de tout autre acte et notamment de reproduction à des fins autres que la visualisation.
L’utilisateur s’engage (i) à maintenir sur chacune des copies des documents téléchargés toute mention de droit d’auteur ainsi que toute autre mention de propriété contenue dans les documents, (ii) à ne pas les modifier et (iii) à ne pas les utiliser dans un autre but ni selon d’autres modalités que celles expressément convenues.

Liens hypertextes
CILOGER se réserve le droit d’insérer dans le Site des liens vers d’autres sites édités par des tiers. Toutefois, en vous connectant à ces sites, CILOGER exclut toute garantie et responsabilité quant au contenu de ces sites et informations qui pourront y être publiées.
L’insertion dans nos pages de liens vers ces sites n’implique pas notre approbation des produits et services qui y sont proposés. 
Par ailleurs, CILOGER n’est pas responsable des liens hypertextes eux-mêmes référencés sur les sites tiers, quand bien même CILOGER aurait autorisé les tiers éditeurs des dits sites à placer de tels liens.
Interdiction est faite à quiconque de placer un lien hypertexte pointant sur une ou plusieurs pages web de ce Site sans autorisation préalable expresse du Directeur de la Publication de CILOGER.

Cookies
Aucun “cookie” destiné à enregistrer les informations vous concernant en vue de vous permettre un accès plus rapide aux informations que vous avez déjà consultées n’est implanté sur votre ordinateur. D’une manière générale, nous vous informons cependant que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de "cookie" et que vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de sorte qu’il vous prévienne lorsqu’un "cookie" est déposé par un serveur web, de la manière suivante :

  • Si vous naviguez sur Internet avec Internet Explorer (Microsoft), cliquez “Outils”, “Options Internet…”, puis dans l’onglet “Confidentialité” vous pouvez sélectionner le niveau de confidentialité de “Accepter tous les cookies” à “Bloquer tous les cookies”.
  • Si vous naviguez sur Internet avec Navigator 7 (Netscape), cliquez sur “Edition” puis “préférences…” ; dans la rubrique “Avancés”, dans le cadre “cookies”, sélectionnez le niveau de confidentialité souhaitée.

Déclaration
Le présent Site a fait l’objet d’une déclaration officielle auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Annexe 1

CILOGER
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Nationalité : française
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro du Registre du Commerce et des Sociétés : 329 255 046 RCS PARIS
Objet social : promotion, administration et gestion de sociétés civiles, notamment de sociétés d’épargne forestière, de groupements fonciers agricoles et de sociétés civiles de placements immobiliers ainsi que d’organismes de placement collectif immobilier, appelés à leur succéder.
Capital : 450 000 euros
Agrément GP n° 07 000043 en date du 10 juillet 2007 délivré par l’Autorité des Marchés Financiers - Agrément AIFM en date du 24 juin 2014 au titre de la directive 2011/61/UE
Représentant légal : Madame Isabelle ROSSIGNOL, Président du Directoire
Tél. : 01 78 40 53 00
Fax : 01 78 40 66 04
E-Mail : Voir page de contact
Directeur de la publication : Madame Isabelle ROSSIGNOL

Société de gestion de portefeuille des Sociétés Civiles de Placement Immobilier (SCPI) et d'Organismes de Placement Collectif Immobilier (OPCI).

1) SOCIETES CIVILES DE PLACEMENT IMMOBILIER (SCPI)

ACTIPIERRE 1
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 323 339 663 RCS PARIS
Capital social : 23 409 000 euros
Visa COB n° 03-34 en date du 28 octobre 2003

ACTIPIERRE 2
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 339 912 248 RCS PARIS
Capital social : 49 936 717,50 euros
Visa AMF n° 10-01 en date du 5 février 2010

ACTIPIERRE 3
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 381 201 268 RCS PARIS
Capital social : 65 501 190 euros
Visa AMF n° 11-04 en date du 25 février 2011

ACTIPIERRE EUROPE
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 500 156 229 RCS PARIS
Capital effectif au 31/12/2016: 432 941 280 euros ; SCPI à capital variable
Visa AMF n° 07-29 en date du 16 octobre 2007

ATOUT PIERRE DIVERSIFICATION
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 342 977 311 RCS PARIS
Capital social : 265 120 540 euros
Visa AMF n°01-38 en date du 23 décembre 2013

ATOUT PIERRE HABITATION - SCPI en liquidation
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 479 535 247 RCS PARIS
Capital social : 30 524 400 euros
Visa AMF n° 04-31 en date du 7 décembre 2004

ATOUT PIERRE HABITATION 2
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 491 472 007 RCS PARIS
Capital social : 22 292 100 euros 
Visa AMF n° 06-16 en date du 1er août 2006

CILOGER HABITAT
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 512 214 578 RCS PARIS
Capital social : 134 976 000 euros 
Visa AMF n° 10-12 en date du 8 juillet 2010

CILOGER HABITAT 2
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 528 234 420 RCS PARIS
Capital social : 127 596 500 euros 
Visa AMF n° 11-24 en date du 12 août 2011

CILOGER HABITAT 3
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 752 446 724 RCS PARIS
Capital social : 20 302 500 euros 
Visa AMF n° 12-15 en date du 17 juillet 2012

CILOGER HABITAT 4
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 793 761 263 RCS PARIS
Capital social : 37 848 500 euros 
Visa AMF n° 13-17 en date du 5 juillet 2013

CILOGER HABITAT 5
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 812 020 634 RCS PARIS
Capital social : 64 281 500 euros 
Visa AMF n° 15-08 en date du 5 juin 2015

OPPORTUNITE HABITAT
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 499 478 428 RCS PARIS
Capital social : 11 040 000 euros 
Visa AMF n° 07-26 en date du 14 septembre 2007

PIERRE PLUS
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 382 886 323 RCS PARIS
Capital effectif au 31/12/2016 : 289 885 420 euros ; SCPI à capital variable
Visa AMF n° 04-21 en date du 21 septembre 2004

2) ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF IMMOBILIER (OPCI)

OPCI non professionnel

IMMO DIVERSIFICATION
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du registre du Commerce et des Sociétés : 794 021 949 RCS PARIS
Capital social initial : 1 000 000 euros
Agrément AMF n° SPI 20130009 en date du 30 avril 2013

OPCI professionnels

ACTIFS IMMO EXPLOITATION
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 509 679 262 RCS PARIS
Capital social initial : 22 399 000 euros
Agrément AMF n° SPI 20080040 en date du 2 décembre 2008

IMMOBILIERE COMMERCIALE DES INDES ORIENTALES  (IMMOCIO)
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 501 031 330 RCS PARIS
Capital social initial : 1 750 000 euros
Agrément AMF n° SPI 20070004 en date du 11 octobre 2007

LBP ACTIFS IMMO
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du registre du Commerce et des Sociétés : 517 743 993 RCS PARIS
Capital social initial : 328 900 600 euros
Agrément AMF n° SPI 20090011 en date du 21 novembre 2008

OPPORTUNITE PLACEMENT CILOGER 1
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 494 404 775 RCS PARIS
Capital social initial : 1 050 633 euros
Agrément AMF n° SPI 20070011 en date du 5 décembre 2007

OPPORTUNITE PLACEMENT CILOGER 2
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 518 052 659 RCS PARIS
Capital social initial : 59 107 548 euros
Agrément AMF n° SPI 20090013 en date du 22 septembre 2009

PARCOLOG INVEST
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du registre du Commerce et des Sociétés : 510 095 243 RCS PARIS
Capital social initial : 27 303 634 euros
Agrément AMF n° SPI 20080035 en date du 28 novembre 2008

PROXIPIERRE
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 501 559 348 RCS PARIS
Capital social initial : 1 750 000 euros
Agrément AMF n° SPI 20070005 en date du 11 octobre 2007

GENERALI BUREAUX
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 510 095 243 RCS PARIS
Capital social initial : 59 000 000 euros
Agrément AMF n° SPI 20110006 en date du 5 avril 2011

GENERALI RESIDENTIEL
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 510 095 243 RCS PARIS
Capital social initial : 91 300 000 euros
Agrément AMF n° SPI 20110016 en date du 1er juin 2011

LYS CHAMPS ELYSEES
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 520 008 418 RCS PARIS
Capital social initial : 244 000 000 euros
Agrément AMF n° SPI 20090014 en date du 27 octobre 2009

RTC INVEST
Siège social : 43/47, avenue de la Grande Armée – 75116 PARIS
Lieu de dépôt des statuts : Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
N° du Registre du Commerce et des Sociétés : 808 684 732 RCS PARIS
Capital social initial : 21 375 157 euros
Agrément AMF n° SPI 20140050 en date du 19 décembre 2014

Crédits photos

Pierre Perrin (Photo Montreuil Grand Angle)